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25/02/2015 - Circulaire 5175 - Augmentation intercalaire des membres du personnel toujours en activité de service à 61 ans et 62 ans
27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS]
22/05/2014 - Circulaire 4846 - Procédure à suivre en cas de réception d'un jugement condamnant un membre du personnel pour faits de mœurs
08/04/2014 - Circulaire 4797 - Suppression de l'envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale
19/02/2014 - Circulaire 4743 - Brochure du Service social des personnels de Wallonie-Bruxelles Enseignement
29/08/2013 - Circulaire 4520 - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Circulaire de rentrée des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] (Réseaux : OS-LS)
20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé - Période : Année scolaire 2012-2013
20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4071 du 28/06/2012 concernant la constitution des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Année scolaire 2012-2013
28/01/2013 - Circulaire 4278 - Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public
16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS - OS)
10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] - Année scolaire 2012-2013 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP ART]
05/07/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
28/06/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
26/06/2012 - Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
08/06/2012 - Circulaire 4022 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012 visant à expliciter les modalités pratiques de l'introduction et de la gestion des demandes portant sur une mesure d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel
01/06/2012 - Circulaire 4016 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR - Année scolaire ou académique 2012 - 2013 (Tous réseaux - tous niveaux)
14/12/2011 - Circulaire - Paiement à terme échu
04/11/2011 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3723 du 13/09/2011 : Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés
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