Circulaires

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

16/02/2018 - Circulaire 6541 - SECURITE / HYGIENE : Poste de travail «ECRAN» - Description des principes ergonomiques et de sécurité généraux à appliquer par le personnel

10/01/2014 - Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction

19/03/2013 - Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade

17/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé

13/12/2012 - Circulaire - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire

05/09/2012 - Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires

11/02/2008 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations - Pictogramme d'avertissement

30/10/2002 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles