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19/05/1992 - Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 - Agents contractuels subventionnés
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
12/05/1992 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."
27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
18/01/1991 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française -Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991
08/01/1991 - Circulaire - Emplois vacants de professeurs de religion catholique et de religion protestante
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
09/10/1990 - Circulaire - Absences pour participation à des grèves
01/10/1990 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant - Personnel auxiliaire d'éducation - Emplois vacants
01/10/1990 - Circulaire - Personnnel auxiliaire d'éducation - Emplois de recrutement vacants
01/10/1990 - Circulaire - Appel aux candidats - Personnel directeur et enseignant - Fonction de sélection de proviseur - Prorogation du délai pour l'introduction des canditatures
31/08/1990 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française - Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991
27/08/1990 - Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et administratif - Proviseur/sous-directeur - Normes
23/08/1990 - Circulaire - Questions soulevées par des chefs d'établissement - Réponses et suggestions formulées par l'administration
22/08/1990 - Circulaire - Arrêts de travail dans l'enseignement
10/08/1990 - Circulaire - Rencontres "Chefs d'établissement - Administration - Synthèse des réunions tenues en 1988-1990
06/08/1990 - Circulaire - Engagement pour l'année scolaire 1990-1991 de puéricultrices (A.C.S. - mi-temps) dans l'enseignement maternel - Deuxième contingent
18/06/1990 - Circulaire - Absences pour participation à des grèves