Circulaires

06/11/2023 - Circulaire 9100 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement

18/09/2023 - Circulaire 9037 - Prévention et lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences sexuelles au sein des établissements de l'enseignement supérieur et de l'enseignement de promotion sociale en Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8256 du 13/09/2021]

17/09/2021 - Circulaire 8262 - Intégrer un programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein de votre établissement scolaire : Dispositifs pour l'année scolaire 2021-2022

25/04/2019 - Circulaire 7097 - (Cyber)harcèlement et violence scolaire - Appel à projets 2019-2020
(Afin de soutenir et valoriser des initiatives proposées par les établissements scolaires, la présente circulaire détaille l'appel à projet pour l'année 2019-2020 concernant la lutte contre le (cyber)harcèlement et la violence à l'école)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6629 du 27/04/2018]

18/05/2017 - Circulaire 6192 - Soutien pour le développement d'activités citoyennes et interculturelles au sein des établissements scolaires - Appel à projets 2017-2018

17/05/2016 - Circulaire 5721 - Obligations légales et soutien des établissements scolaires en Région bruxelloise pour une meilleure gestion environnementale - Matinée d'information

15/01/2016 - Circulaire 5565 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets [Remplace la circulaire 5124 du 19/01/2015]

19/01/2015 - Circulaire 5124 - Collaborations entre culture et enseignement - Appel à projets [Cette circulaire remplace la circulaire 4685 du 15/01/2014]

05/09/2012 - Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires

03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité

29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

02/09/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Plan interne d'urgence nucléaire [Gestion des risques nucléaires par les établissements d'enseignement organisé par la FWB]

15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires