Circulaires

21/03/2025 - Circulaire 9469 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement – Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter AR 25/10/1971)

20/03/2025 - Circulaire 9467 - Emplois de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux, auxiliaires paramédicaux et auxiliaires logopédiques dans les centres psycho-médico-sociaux à conférer par extension de nomination

20/02/2024 - Circulaire 9164 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter AR 25/10/1971)

08/02/2023 - Circulaire 8836 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)

02/03/2022 - Circulaire 8496 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion Wallonie Bruxelles Enseignement - Extension de nomination

22/02/2021 - Circulaire 7982 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Extension de nomination

03/02/2017 - Circulaire 6048 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)

04/02/2016 - Circulaire 5594 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)

30/01/2015 - Circulaire 5141 - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971) - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

28/02/2014 - Circulaire 4750 - Personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles : Demandes d'extension de la nomination à titre définitif et demandes d'octroi d'un complément de prestations

06/02/2014 - Circulaire 4723 - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)

01/02/2013 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)

01/02/2012 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)

13/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 - Annule et remplace la circulaire 3680 du 09/08/2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)

09/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)

31/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire
(Réseau : CF)

10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
(Réseau : CF)

28/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)