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CIRCULAIRE | N°52364 |

- Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52362 |

- Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52345 |

- Circulaire 9445 - Appel à candidatures - Déclaration de vacance de deux emplois en vue du recrutement de deux directeurs/ directrices de zone (2 postes à pourvoir) à titre provisoire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52318 |

- Circulaire 9418 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2025 - Ateliers supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9116 du 15/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52315 |

- Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52313 |

- Circulaire 9413 - Dématérialisation des demandes d’interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l’ONEM - Nouvelle procédure d'accès
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9379 du 04/11/2024 et complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52296 |

- Circulaire 9396 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9116 du 15/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52284 |

- Circulaire 9384 - Informations relatives aux indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'Enseignement supérieur en alternance

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52282 |

- Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52279 |

- Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d'interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l'ONEM
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52265 |

- Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52258 |

- Circulaire 9358 - Migration des boites mails administratives (BMA) vers une infrastructure Microsoft Outlook Exchange
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 766 du 09/01/2006, 1335 du 09/01/2006, 4275 du 24/01/2013 et 4363 du 20/03/2013]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52237 |

- Circulaire 9337 - Rentrée Académique 2024-2025 des membres du personnel de l'Enseignement - Enseignement supérieur artistique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8997 du 25/07/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52232 |

- Circulaire 9332 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8990 du 18/07/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52217 |

- Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52215 |

- Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52213 |

- Circulaire 9313 - GEDI: Circulaire de rentrée 2024-2025

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52205 |

- Circulaire 9305 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement percevant une rémunération différée - Règles de ventilation applicables à partir des vacances d'été de l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9074 du 09/10/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52176 |

- Circulaire 9276 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées à la réglementation de l'ESAHR dans le courant de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 28/08/2024 - Modification d'un numéro de téléphone]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9119 du 22/12/2023

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52164 |

- Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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