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CIRCULAIRE | N°36254 |

- Circulaire - Modification de la circulaire n° 3252 du 26 août 2010 - Modifications aux statuts des membres du personnel techniques des CPMS - Décret du 8 juillet 2010 portant diverses mesures aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française
(Réseaux : OS/LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36255 |

- Circulaire - Appel aux candidat(e)s à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française
(Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36239 |

- Circulaire - Consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP - Enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Circulaire pour l'année 2010-2011

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36007 |

- Circulaire - Vacances des membres du personnel de l'Enseignement et des Centres P.M.S. de la Communauté française - Eté 2011
(Réseau : CF)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35991 |

- Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35602 |

- Circulaire - Décret du 07 juillet 2010 portant diverses modifications aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Création de mécanismes d'extension de charge et de mise en disponibilité par défaut d'emploi à mi-temps (perte partielle de charge)
(Réseaux : OS-LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35603 |

- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011 - Erratum
(Réseaux : OS-LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35544 |

- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35542 |

- Circulaire - Délai de fin anticipée des congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l'enseignement subventionné
(Réseaux : OS-LS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35248 |

- Circulaire - Création de charges à mi-temps - Article 21 du décret du 19 février 2009 organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux modifiant les articles 3 et 4 de la loi du 1er avril 1960 relative aux centres psycho-médico-sociaux

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35235 |

- Circulaire - Appel aux candidat(e)s à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35238 |

- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2010 - 2011

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35229 |

- Circulaire - Appel aux stages pour les emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française (2010-2011)
(Réseau : CF/ CF et libre subventionné pour les universités)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35214 |

- Circulaire - Dispense de service

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35050 |

- Circulaire 3033 - Vacances des membres du personnel de l'Enseignement et des Centres P.M.S. de la Communauté française - ETE 2010 (Réseau : CF)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35029 |

- Circulaire 3012 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34171 |

- Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34107 |

- Circulaire - Appel aux stages pour les emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française (2008-2009)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33329 |

- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009 - Complément d'information à la circulaire n° 2277 du 25/04/2008

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33098 |

- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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