Circulaires

16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]

11/03/2022 - Circulaire 8508 - Examens de connaissance approfondie de l'allemand, de l'anglais et du néerlandais pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8070 du 28/04/2021]

17/12/2021 - Circulaire 8396 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7924 du 20/01/2021]

24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

28/04/2021 - Circulaire 8070 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais, de l'anglais et de l'allemand pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2021

16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

15/05/2020 - Circulaire 7585 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde dans les écoles primaires francophones en qualité de maitre de seconde langue - SESSION 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7044 du 13/03/2019]

23/05/2019 - Circulaire 7149 - Adaptation de Primoweb concernant la dispense de PV de carence pour l'engagement ou la désignation d'un porteur de titre suffisant ou de pénurie dans les fonctions en pénurie sévère - version année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7038 du 12/03/2019]

12/03/2019 - Circulaire 7038 - Circulaire relative à la dispense de PV de carence pour l'engagement ou la désignation d'un porteur de titre suffisant ou de pénurie dans les fonctions en pénurie sévère

11/09/2013 - Circulaire 4554 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4163 du 4 octobre 2012]

25/10/2011 - Circulaire - Formation initiale des administrateurs et administratrices - Inscriptions - Réseau organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : CF)

25/10/2011 - Circulaire - Formation initiale des directeurs et directrices - Volet propre au réseau de la Communauté française - Enseignement de plein exercice et de Promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : CF)

26/09/2011 - Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise
(Réseaux : CF)

26/09/2011 - Circulaire 3736 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant - Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)

14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

20/04/2010 - Circulaire - Dispense de service

01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle