- Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

Document n° 48728

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8158
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Validité
A partir du 01/09/2021 [ANNEE ACADEMIQUE 2021-2022]
Est modifié par
49664 [01/03/2022]
Circulaire 8494 - Addendum à la circulaire 8158 du 24-06-2021 relatif à un nouveau cas d'exemption du paiement du droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale - Partie II : composition du dossier individuel de l'étudiant, le registre matricule des étudiants et des droits d'inscription et les registres de présence
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8158 du 24/06/2021]
Est abrogé par
49880 [05/09/2022]
Circulaire 8710 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8158 du 24/06/2021]
Modifie

-

Abroge
47766 [12/06/2020]
Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]
Type : Abrogation
48616 [12/04/2021]
Circulaire 8046 - Addendum à la circulaire 7616 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7616 du 12/06/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
11328 [21/06/1985]
Loi concernant l'enseignement
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17092 [26/06/1992]
Décret-programme
49174 [04/02/2021]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 48 portant diverses dispositions en matière d'Enseignement de promotion sociale dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
Textes dépendants
Textes connexes
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Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
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46124 [13/05/2019]
Circulaire 7114 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 513 du 29/04/2003 et 4652 du 05/12/2013]
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Circulaire 8009 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6351 du 13/09/2017, 7568 du 07/05/2020, 7839 du 18/11/2020, 7859 du 01/12/2020 et 7865 du 07/12/2020]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE- DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christelle SIMONS (02/690.88.11 -
christelle.simons@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Vérificateur(trice)s : Pascal ALFRESCHI (pascal.alfreschi@cfwb.be) -
Déborah COPPENS (deborah.coppens@cfwb.be) -
Dorothée HAREZLAK (dorota.harezlak@cfwb.be) -
Muriel MIO (muriel.mio@cfwb.be) - Exoneration.sc@forem.be - maisondelemploi.andenne@forem.be - serviceclientele.marche@forem.be - Exoneration.sc@forem.be - conseildemarchesadministratives.charleroi@forem.be - conseildemarchesadministratives.couvin@forem.be - florence.vergnon@forem.be - eps@actiris.be - exoneration.huy@forem.be - maisondelemploi.gembloux@forem.be - conseildemarchesadministratives.lalouviere@forem.be - exoneration.liege@forem.be - exo.mons@forem.be - exo.mouscron@forem.be - exo.tournai@forem.be - conseildemarchesadministratives.namur@forem.be - serviceclientele.nivelles@forem.be - maisondelemploi.bassesambre@forem.be - conseildemarchesadministratives.verviers@forem.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6382 du 02/10/2017 et abroge et remplace la circulaire 6313 du 21/08/2017]
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