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CIRCULAIRE | N°37708 |

- Circulaire - Passeport TIC pour les élèves de l'enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l'enseignement primaire spécialisé des degrés de maturité 3 et 4, du 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 - Appel à projet pour l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3777 du 26/10/2011]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37705 |

- Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Novembre 2012

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37703 |

- Circulaire - Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Nouvelles grilles horaires (Année scolaire 2012-2013) [Cette circulaire modifie la circulaire 98/99-11 du 16 juillet 1998]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37667 |

- Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Octobre 2012

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37645 |

- Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37640 |

- Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37634 |

- Circulaire - Opération "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" 2012-2013 pour l'enseignement fondamental

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37635 |

- Circulaire - Opérations "Ouvrir mon quotidien" et "Journalistes en classe" 2012-2013 pour l'enseignement secondaire

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37631 |

- Circulaire - Invitation à la conférence «Langues, mobilité et employabilité» organisée par l'AEF-Europe du 11 octobre 2012

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37626 |

- Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37628 |

- Circulaire - Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2012

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37611 |

- Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37608 |

- Circulaire 4108 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement supérieur - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2012-2013 (Réseaux : OS - LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37587 |

- Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37547 |

- Circulaire - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Année scolaire 2012-2013

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37549 |

- Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la communauté française - Appel aux candidats pour la session 2013

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37196 |

- Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la communauté française

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37178 |

- Circulaire - Bataille des livres - Edition 2012-2013

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37179 |

- Circulaire - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes - Septembre 2012

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37177 |

- Circulaire - Commune olympique

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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