Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

31/01/2018 - Circulaire 6510 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Service de la Sanction des études, des Jurys et de la Réglementation (H/F) - DGEO 057 [màj de la date de candidature le 20/02/2018]

20/06/2016 - Circulaire 5774 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - OS [RES : OS - NIV : PROMSOC]

16/09/2015 - Circulaire 5413 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement

18/05/2015 - Sécurité : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires [Réf. : PL/PL/SIPPT/201501018RA.9990]

27/03/2014 - Circulaire 4787 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission affecté(e) au Service de l'Administrateur général de l'Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique ainsi qu'au Service général de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (Direction des Affaires pédagogiques et réglementaires)

05/09/2012 - Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics