6 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]
16/05/2019 - Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
11/04/2016 - Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale
24/11/2015 - Circulaire 5497 - Exécution de la décision du Conseil National de Sécurité du lundi 23 novembre 2015
23/11/2015 - Circulaire 5496 - Décision suite au Conseil National de Sécurité, lundi 23 novembre 2015
29/01/2014 - Circulaire 4700 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice