Circulaires

11/07/2025 - Circulaire 9545 - Circulaire de rentrée des pôles territoriaux - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9357 du 30/09/2024 et 9454 du 10/03/2025]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

08/10/2021 - Circulaire 8308 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7694 du 20/08/2020]

09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

20/08/2020 - Circulaire 7694 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7289 du 04/09/2019]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

04/09/2019 - Circulaire 7289 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 08/05/2018]

23/04/2019 - Circulaire 7091 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de la Vérification - Référence DGEO 069
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6949 du 22/01/2019]

22/01/2019 - Circulaire 6949 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de la Vérification - Référence DGEO 069
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6754 du 24/07/2018]

17/09/2018 - Circulaire 6824 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire remplace la circulaire 6342 du 11/09/2017]

18/08/2016 - Circulaire 5841 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté (e) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Direction de la Vérification

10/01/2014 - Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction

25/10/2013 - Circulaire 4615 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 3358 du 05/11/2010]

04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire

06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011

05/11/2010 - Circulaire - Composition de la Direction de l'enseignement de promotion sociale - Répartition des établissements par vérificateur

13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale

07/09/1990 - Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]