Circulaires

17/09/2025 - Circulaire 9586 - Le Plan individuel de Transition (PIT)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7221 du 05/07/2019]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

08/06/2022 - Circulaire 8614 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8168 du 29/06/2021]

29/06/2021 - Circulaire 8168 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7551 du 27/04/2020]

03/06/2019 - Circulaire 7170 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6665 du 23/05/2018]

23/05/2018 - Circulaire 6665 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'Enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles (2018/2019)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6247 du 23/06/2017]

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

28/08/2008 - Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé