- Circulaire 8614 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8168 du 29/06/2021]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
49784
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Date de parution
N° imprimerie
8614
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022 au 07/07/2023 [ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service de l'Enseignement spécialisé // Service bruxellois francophone des personnes handicapées (Service PHARE)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
derogations_age_specialise@cfwb.be - bsack@spfb.brussels
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Alae-Eddine ASBAGUI (02/690.8620 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Brigitte SACK (Service PHARE 02/800.8077 - 02/800.80.00 - bsack@spfb.brussels)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 8614 du 08/06/2022
Lien(s) autre(s)
PHARE-PERS. HANDICAPéES à€ AUTONOMIE RECHERCHéE
Est modifié par

-

Est abrogé par
50701 [15/05/2023]
Circulaire 8921 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8614 du 08/06/2022]
Modifie

-

Abroge
48738 [29/06/2021]
Circulaire 8168 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7551 du 27/04/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Est référencé par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Normes d'encadrement (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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