- Circulaire 8614 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8168 du 29/06/2021]
Document n°
49784
Date d'édition
N° imprimerie
8614
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022
au 07/07/2023
[ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service de l'Enseignement spécialisé // Service bruxellois francophone des personnes handicapées (Service PHARE)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
derogations_age_specialise@cfwb.be - bsack@spfb.brussels
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Alae-Eddine ASBAGUI (02/690.8620 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Brigitte SACK (Service PHARE 02/800.8077 - 02/800.80.00 - bsack@spfb.brussels)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Lien(s) autre(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC)
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Enseignement spécialisé (SPEC)
» Normes d'encadrement (SPEC)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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