Circulaires

25/02/2025 - Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale
[ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

17/12/2020 - Circulaire 7880 - Programme d'aide à l'édition des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les OBG organisées en CPU : Mise à jour de CEPU/WEB et de CEPU/Web Service
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5278 du 04/06/2015]

06/10/2020 - Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]

30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

11/02/2020 - Circulaire 7463 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6651 du 14/05/2018]

22/11/2018 - Circulaire 6900 - Evaluation du dispositif expérimental de la Certification Par Unités (CPU) en 4e-5e-6e années

03/10/2018 - Circulaire 6851 - Certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Guides pour la mise en oeuvre de la CPU expérimentale en 4e, 5e et 6e années

30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]

14/05/2018 - Circulaire 6651 - Certification par unité d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 [abroge la circulaire 6339 du 07/09/2017 qui reste d'application jusqu'au 30/06/2018]

14/05/2018 - Circulaire 6652 - Certification par unité d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - de plein exercice et en alternance
[abroge la circulaire 6339 du 07/09/2017 qui reste d'application jusqu'au 30/06/2018]

02/01/2018 - Circulaire 6474 - Certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Guides pour la mise en oeuvre de la CPU

02/01/2018 - Circulaire 6475 - Certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de plein exercice ou en alternance - Récapitulatif des OBG CPU à partir du 01-09-2018 et invitation aux séances d'information concernant l'implémentation de la CPU en 4e, 5e et 6e années

07/09/2017 - Circulaire 6339 - Certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé

24/04/2017 - Circulaire 6150 - Implémentation de nouvelles options de base groupées de la certification par unités en septembre 2017 (Enseignement en alternance article 45, enseignement spécialisé en article 47 et les 7èmes années de l'enseignement de plein exercice et de l'enseignement en alternance article 49) - Séances d'information spécifiques à certains de ces métiers qui seront implémentés dès septembre 2017

30/06/2016 - Circulaire 5797 - Organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2016-2017 : TOME 1 [Cette circulaire remplace les circulaires n° 5262 et 5263 du 18/05/2015]

03/12/2012 - Circulaire - Addendum à la circulaire 4003 du 23 mai 2012 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC) [Cette circulaire modifie la circulaire n°4003 du 23/05/2012]