Circulaires

22/12/2023 - Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023

18/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

06/12/2022 - Circulaire 8781 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit

19/07/2022 - Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

11/06/2021 - Circulaire 8137 - Epreuve d'admission à la formation initiale donnant accès à la fonction d'inspecteur - Appel public à candidatures - 96 postes à pourvoir [ERRATUM du 11/06/2021 - Page 17 : Modification pour la fonction d'inspecteur n°10 des fonctions dont le candidat doit être titulaire]

14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]

10/09/2020 - Circulaire 7737 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) [ERRATUM du 21/09/2020 : Modification de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7265 du 13/08/2019]

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

30/09/2019 - Circulaire 7325 - Évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et les CEFA de WBE
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7012 du 28/02/2019]

10/08/2017 - Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016]

21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

21/06/2017 - Circulaire 6244 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [abroge la circulaire n°5771 du 17 juin 2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

14/09/2016 - Circulaire 5875 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures, encadrement [Abroge la circulaire 5389 du 28/08/2015]

17/06/2016 - Circulaire 5771 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance

28/08/2015 - Circulaire 5389 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2015-2016 - Organisation, structures, encadrement [Abroge la circulaire 5001 du 24/09/2014]

06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance