Circulaires

27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]

22/06/2023 - Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen

26/09/2022 - Circulaire 8742 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle continue (FPC) des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS : Rentrée scolaire 2022-2023

09/09/2022 - Circulaire 8717 - Erratum - Formations IFPC : Soutien aux enseignants novices et référents
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8713 du 06/09/2022]

06/09/2022 - Circulaire 8713 - Formations IFPC : Soutien aux enseignants novices et référents

11/03/2022 - Circulaire 8510 - Nouvelles dates pour le salon SETT 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8299 du 06/10/2021]

17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

30/09/2021 - Circulaire 8292 - Erratum : Formations à destination des enseignants débutants et référents
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8288 du 22/09/2021]

29/09/2021 - Circulaire 8288 - Formations à destination des enseignants débutants et référents

13/07/2020 - Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)

23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS]

22/10/2012 - Circulaire - Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : Leonardo Da Vinci - Appel aux candidatures 2013

26/05/2011 - Circulaire - Précisions concernant la consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP

02/05/2011 - Circulaire - Consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP - Enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Circulaire pour l'année 2010-2011