Circulaires

06/09/2023 - Circulaire 9018 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6820 du 13/09/2018]

06/12/2022 - Circulaire 8781 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit

18/02/2021 - Circulaire 7974 - Circulaire relative à l'intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Erratum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 4431 du 31/05/2013]

08/05/2020 - Circulaire 7571 - Coronavirus Covid-19: Distribution de matériel de protection et de gel hydro-alcoolique

30/09/2019 - Circulaire 7322 - Dispositif anti-blanchiment - Obligations pour les ASBL/AISBL/fondations de déclarer les «bénéficiaires effectifs» (UBO) de leur organisation (Description des obligations pour les ASBL liées au dispositif anti-blanchiment) [Erratum du 01/10/2019 : Ajout du manuel d'utilisation de l'application UBO]

02/09/2019 - Circulaire 7281 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et séance d'information sur l'utilisation de la plate-forme "SUBside"
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7168 du 03/06/2019]

03/07/2019 - Circulaire 7214 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6225 du 13/06/2017]

13/09/2018 - Circulaire 6820 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel.
[Cette circulaire remplace la circulaire 5438 du 08/10/2015]

31/08/2018 - Circulaire 6796 - Complément aux circulaires 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de
suivi » - Précision aux circulaires de rentrée des membres du personnel 6746 (enseignement fondamental) du 10 juillet 2018 et 6757 (enseignement secondaire) du 24 juin 2018 concernant l'encodage du code « DI » EA [Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017]

08/10/2015 - Circulaire 5438 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace la circulaire 2561 du 18/12/2008]

31/05/2013 - Circulaire 4431 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace, pour ce qui la concerne, la circulaire n°00631 du 25/09/2003]