- Circulaire 6796 - Complément aux circulaires 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de
suivi » - Précision aux circulaires de rentrée des membres du personnel 6746 (enseignement fondamental) du 10 juillet 2018 et 6757 (enseignement secondaire) du 24 juin 2018 concernant l'encodage du code « DI » EA [Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017]

Document n°
44417
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Date d'édition
N° imprimerie
6796
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017 [N°CDA 44025]
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
43334 [13/06/2017]
Circulaire 6224 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5851 du 26/08/2016]
43335 [13/06/2017]
Circulaire 6225 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5852 du 26/08/2016]
44367 [10/07/2018]
Circulaire 6746 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2018-2019
44378 [24/07/2018]
Circulaire 6757 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de
l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2018-2019 [Màj de la circulaire : annexes 64 à 66 ont été ajoutées par voie d'erratum le 14/08/2018]
Abroge

-

Textes de référence
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
Textes dépendants
Textes connexes
43335 [13/06/2017]
Circulaire 6225 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5852 du 26/08/2016]
44025 [19/10/2017]
Circulaire 6405 - Complément aux circulaires n° 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi » [Cette circulaire annule et remplace, pour l'enseignement subventionné, la circulaire 5619 du 23 février 2016]
44367 [10/07/2018]
Circulaire 6746 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2018-2019
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
43334 [13/06/2017]
Circulaire 6224 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5851 du 26/08/2016]
46426 [13/06/2019]
Circulaire 7176 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6746 du 10/07/2018]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Discriminations positives - Encadrement différencié (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Discriminations positives - Encadrement différencié (SEC)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
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