Circulaires

25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

12/03/2025 - Circulaire 9460 - Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9185 du 08/03/2024]

21/02/2025 - Circulaire 9446 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2026-27 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9146 du 01/02/2024]

01/07/2024 - Circulaire 9304 - Précisions relatives aux OBG de l'enseignement qualifiant organisables à partir de l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9146 du 01/02/2024]

01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]

15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]

07/11/2023 - Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

09/02/2023 - Circulaire 8842 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8424 du 13/01/2022]

09/02/2023 - Circulaire 8841 - Propositions de structures pour l'année 2023-2024 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8419 du 10/01/2022]

25/07/2022 - Circulaire 8679 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8123 du 31/05/2021]

28/09/2021 - Circulaire 8285 - Modifications relatives aux options de base groupées «puériculture» et «aspirant/aspirante en nursing» et «puériculteur/puéricultrice»

17/12/2020 - Circulaire 7880 - Programme d'aide à l'édition des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les OBG organisées en CPU : Mise à jour de CEPU/WEB et de CEPU/Web Service
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5278 du 04/06/2015]

30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

10/08/2017 - Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016]

23/07/2015 - Circulaire 5352 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2015-2016 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2015-2016 [Abroge la circulaire 4925 du 07/07/2014]

02/07/2014 - Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]

25/07/2013 - Circulaire 4492 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2013-2014 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4140 du 13 septembre 2012]

18/10/2012 - Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]