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CIRCULAIRE | N°35997 |

- Circulaire - Indemnité pour frais de séjour - Mission d'encadrement des élèves lors de classes de dépaysement, de découverte ou lors d'activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35880 |

- Circulaire - Vente de matériel ou mobilier à des tiers - Exercice comptable 2011
(Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35853 |

- Circulaire 3383 - Admission aux subventions - Année scolaire 2010 / 2011 et suivantes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35820 |

- Circulaire - Soixante-cinquième anniversaire de l'Organisation des Nations Unies

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35634 |

- Circulaire 3284 - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35512 |

- Circulaire 3202 - Circulaire concernant l'obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations
(Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35354 |

- Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés en 2010

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35231 |

- Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché
(Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35232 |

- Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché
(Réseaux : OS-LS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35200 |

- Circulaire - Déclassement et transfert de matériel dans les établissements organisant de l'enseignement technique et professionnel
(Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33715 |

- Circulaire 2551 - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la communauté française relative au programme prioritaire de travaux faveur des bâtiments scolaires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°30811 |

- Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°28918 |

- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Exemptions du droit d'inscription - Année scolaire 2004-2005 (Réseaux : OSC - LSNC - Niveau : ART SEC HR)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°27501 |

- Circulaire - Perception du droit d'inscription spécifique à la charge des élèves et étudiants étrangers

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°26220 |

- Circulaire - Notes de Gestion n° 1 à 4 :
Note de gestion n°1 - Note de gestion n°2 : Du décret du 12 juillet 2001 - Note de gestion n°3 : Des locaux des établissements occupés par des tiers et des locaux de tiers occupés par les établissements - Note de gestion n°4 : Responsabilités du propriétaire et du locataire dans les Bâtiments scolaires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°18773 |

- Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail - Moniteur Belge du 02/02/1995 - page 2338 - Adaptation du montant de l'intervention de l'employeur accompagnant l'augmentation tarifaire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°16876 |

- Circulaire - Admission aux subventions - Formalités

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°14533 |

- Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°12427 |

- Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°11191 |

- Circulaire - Autonomie de gestion - Gestion financière et matérielle des services de l'Etat à gestion séparée de l'Enseignement de l'Etat (3è circulaire)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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