Circulaires

23/09/2025 - Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]

17/08/2023 - Circulaire 9000 - Subvention de la Région Wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2023-2024 de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8647 du 22/06/2022]

26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]

13/07/2022 - Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

27/08/2021 - Circulaire 8235 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7746 du 18/09/2020]

21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement

18/09/2020 - Circulaire 7746 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7379 du 19/11/2019]

25/09/2018 - Circulaire 6840 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2017-2018
[Cette circulaire remplace la circulaire 6525 du 08/02/2018]

05/12/2014 - Circulaire 5081 - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4607 du 16/10/2013]

16/10/2013 - Circulaire 4607 - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire n°4098 du 07/08/2012]

07/08/2012 - Circulaire - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - 2011-2012

29/11/2011 - Circulaire - Centres de Technologies avancées - Année scolaire 2010-2011

14/06/2011 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2010-2011
(Réseau : CPMS subventionnés)

19/03/2010 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2009-2010
(Réseaux : LS-OS)

02/05/2009 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés

20/08/2008 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2007-2008 pour les CPMS

21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire

04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement [Réf. : A/NV/19]