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CIRCULAIRE | N°52200 |

- Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46691 |

- Circulaire 7441 - Inscriptions au module pédagogique des formations aux fonctions de promotion et de sélection

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36893 |

- Circulaire 3843 - Directives applicables en matière de paiement du droit spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2011-2012

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°28918 |

- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Exemptions du droit d'inscription - Année scolaire 2004-2005 (Réseaux : OSC - LSNC - Niveau : ART SEC HR)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°27501 |

- Circulaire - Perception du droit d'inscription spécifique à la charge des élèves et étudiants étrangers

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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