Circulaires

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

14/09/2022 - Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]

23/03/2022 - Circulaire 8517 - Scolarisation et soutien des enfants fuyant le conflit armé en Ukraine
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8507 du 10/03/2022]

18/03/2022 - Circulaire 8515 - COVID-19 - Gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Suspension du tracing
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8458 du 03/02/2022]

03/02/2022 - Circulaire 8458 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8425 du 13/01/2022]

13/01/2022 - Circulaire 8425 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake [ERRATUM du 17/01/2022 - Modification des règles de quarantaine]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8383 du 07/12/2021]

07/12/2021 - Circulaire 8383 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8348 du 16/11/2021]

16/11/2021 - Circulaire 8348 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8302 du 07/10/2021]

07/10/2021 - Circulaire 8302 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8251 du 08/09/2021]

24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

25/03/2021 - Circulaire 8031 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8002 du 08/03/2021]

04/03/2021 - Circulaire 7997 - Organisation de formations au sein des Centres de Technologies Avancées (CTA) en code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7868 du 08/12/2020]

12/01/2021 - Circulaire 7905 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - Code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7832 du 16/11/2020 et 7858 du 30/11/2020]

07/12/2020 - Circulaire 7865 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7839 du 18/11/2020]

30/11/2020 - Circulaire 7856 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète la circulaire 7568 du 07/05/2020]

30/11/2020 - Circulaire 7858 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7832 du 16/11/2020]

20/11/2020 - Circulaire 7844 - Adaptation des délais pour l'élaboration des plans de pilotage et la mise en oeuvre des contrats d'objectifs
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020 et 7691 du 19/08/2020]

26/10/2020 - Circulaire 7806 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020 et 7731 du 07/09/2020]

02/10/2020 - Circulaire 7780 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7713 du 27/08/2020 et complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7719 du 31/08/2020]