Circulaires

07/04/2023 - Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022, 8664 du 04/07/2022, 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]

25/06/2021 - Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]

16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

17/07/2020 - Circulaire 7671 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2020-2021 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7646 du 02/07/2020]

03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021

27/06/2019 - Circulaire 7198 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6033 du 25/01/2017]

28/06/2013 - Circulaire 4479 - Organisation de la rentrée scolaire 2013-2014 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [cette circulaire remplace la circulaire n° 4055 du 15/06/2013]

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4071 du 28/06/2012 concernant la constitution des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Année scolaire 2012-2013

28/06/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)

30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)

14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)