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04/09/2025 - Circulaire 9581 - Circulaire relative à l’octroi de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l’enseignement secondaire - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9341 du 20/08/2024]
18/07/2025 - Circulaire 9550 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur contractuel (en remplacement de puériculteur définitif) - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9321 du 16/07/2024]
11/07/2025 - Circulaire 9545 - Circulaire de rentrée des pôles territoriaux - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9357 du 30/09/2024 et 9454 du 10/03/2025]
16/05/2025 - Circulaire 9507 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE / PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné officiel depuis le 26/08/2024 (FOND OFF)
16/05/2025 - Circulaire 9506 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE/ PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 26/08/2024 (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9248 du 08/05/2024]
25/03/2025 - Circulaire 9475 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9200 du 18/03/2024]
25/03/2025 - Circulaire 9476 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PART-APE/PTP dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9201 du 18/03/2024]
25/03/2025 - Circulaire 9474 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9199 du 18/03/2024]
07/01/2025 - Circulaire 9401 - Demandes de programmations pour l'année 2025-2026 : Enseignement secondaire ordinaire (1er degré et enseignement de transition) [Cette circulaire complète ou modifie abroge et remplace la circulaire 9125 du 15/01/2024]
30/09/2024 - Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
16/07/2024 - Circulaire 9318 - Directives relatives à l'engagement de puériculteurs non statutaires sous contrat ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8981 du 11/07/2023]
15/05/2024 - Circulaire 9251 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné officiel depuis le 28/08/2023 (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023 [sic]]
08/05/2024 - Circulaire 9248 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 28/08/2023 (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023]
22/02/2024 - Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire
01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]
15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]
23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]
07/11/2023 - Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant
22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024
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