- Circulaire 9401 - Demandes de programmations pour l'année 2025-2026 : Enseignement secondaire ordinaire (1er degré et enseignement de transition)
[Cette circulaire complète ou modifie abroge et remplace la circulaire 9125 du 15/01/2024]

Document n° 52301

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9401
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A partir du 01/01/2025 [Pour l'année scolaire 2025-2026]
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie
50905 [15/01/2024]
Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]
Abroge

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Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
7666 [02/07/1982]
Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
17443 [15/03/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
48328 [10/09/2020]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 mai 2013 fixant les listes des indicateurs permettant au Gouvernement d'autoriser plusieurs établissements à se restructurer ou à octroyer des dérogations à l'implantation des degrés d'observations autonomes, aux délocalisations, aux normes de maintien d'établissement, ainsi qu'aux normes de maintien par année, degré et option
Textes dépendants
Textes connexes
52233 [02/08/2024]
Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
Vincent WINKIN, Responsable de Direction (vincent.winkin@cfwb.be - 02/690.86.06)
Personne(s) de contact
structures.secondaire.ordi@cfwb.be - Vincent WINKIN (vincent.winkin@cfwb.be - 02/690.86.06)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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