Circulaires

06/11/2025 - Circulaire 9617 - Rappel du cadre et des procédures d’organisation de la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles, des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Pôles Territoriaux de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[pour l’année scolaire 2025-2026]

25/08/2025 - Circulaire 9571 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des MDP temporaires et par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9459 du 11/03/2025]

11/03/2025 - Circulaire 9459 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6300 du 09/08/2017]

06/10/2020 - Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]

24/07/2020 - Circulaire 7677 - Coronavirus - Covid 19 - Consignes de rentrée

29/04/2020 - Circulaire 7557 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 24 avril 2020 - Enseignement Spécialisé [Màj du 30/04/2020 - Modification adresse mail - Transport scolaire]

27/06/2019 - Circulaire 7202 - Information des nouvelles règles statutaires visant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit suite aux modifications du décret du 2 juin 1998 durant l'année scolaire 2018-2019

27/05/2019 - Circulaire 7158 - Jours blancs de fin d'année scolaire (Activités gratuites ou à prix modique à faire lors des jours de fin d'année)

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

10/06/2016 - Circulaire 5766 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques de l'Enseignement de promotion sociale et de l'Enseignement à distance

02/09/2014 - Circulaire 4975 - Complément à la circulaire n° 4896 du 20/06/2014, circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Coordination pédagogique et activités autres que cours : Gestion administrative et pécuniaire - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ORD SPEC ART PE]

21/10/2013 - Circulaire 4609 - Création d'un cadre statutaire pour les activités d'expertise pédagogique et technique - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)

13/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 - Annule et remplace la circulaire 3680 du 09/08/2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)

09/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)