Circulaires

25/06/2025 - Circulaire 9536 - Partenariat entre l’enseignement pour adultes de niveau secondaire et les Centres d’Éducation et de Formation en Alternance (CEFA)

25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

30/01/2023 - Circulaire 8828 - Modifications de la circulaire 8809 du 16 janvier 2023 : Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8809 du 16/01/2023]

16/01/2023 - Circulaire 8809 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

08/12/2021 - Circulaire 8384 - Création du nouveau service d'accompagnement individuel dans des situations de harcèlement créé par l'ASBL Infor Jeunes Bruxelles

28/09/2021 - Circulaire 8284 - Programme Schuman 2022

13/07/2021 - Circulaire 8186 - Programme EPAS (École ambassadrice du Parlement européen) - Inscription à la journée de présentation du 30 septembre 2021

01/07/2021 - Circulaire 8175 - Echanges entre écoles (enseignement primaire et secondaire) - Appel à projets 2021 du Fonds Prince Philippe

26/05/2021 - Circulaire 8116 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) en charge de la prévention du harcèlement scolaire au Service des Inscriptions et de l'Assistance aux établissements scolaires - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (REF : DGEO 129)

15/02/2017 - Circulaire 6062 - Circulaire relative à «Echange d'enseignants entre les communautés française, flamande et germanophones»

20/03/2013 - Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]

21/01/2013 - Circulaire 4274 - Adresse mail administrative des écoles

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire

15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études

27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française

27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]