Circulaires

04/07/2022 - Circulaire 8664 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8286 du 29/09/2021]

29/09/2021 - Circulaire 8286 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7827 du 09/11/2020]

12/02/2021 - Circulaire 7965 - Règlement de travail cadre - Personnel technique des CPMS OS

09/11/2020 - Circulaire 7827 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7222 du 05/07/2019]

08/05/2020 - Circulaire 7571 - Coronavirus Covid-19: Distribution de matériel de protection et de gel hydro-alcoolique

05/07/2019 - Circulaire 7222 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6729 du 03/07/2018]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

31/05/2016 - Circulaire 5740 - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5305 du 19/06/2015]

13/07/2015 - Circulaire 5346 - Congés pour mission prévus par les articles 6bis et 7 du décret du 24 juin 1996 portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

19/06/2015 - Circulaire 5305 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4909 du 26/06/2014]

12/11/2014 - Circulaire 5059 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4553 du 11/09/2013]

26/06/2014 - Circulaire 4909 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4351 du 13/03/2013]

02/10/2013 - Circulaire 4582 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental (Réseau : OS)

13/03/2013 - Circulaire 4351 - Congés - disponibilités - absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles