- Circulaire 5740 - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5305 du 19/06/2015]

Document n°
42240
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Date d'édition
N° imprimerie
5740
Référence
-
Validité
A partir du 31/05/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGPEOFWB
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Direction déconcentrée de Bruxelles-capitale (02/500.48.08)
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
44349 [03/07/2018]
Circulaire 6729 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire remplace la circulaire 5740 du 31/05/2016]
Modifie

-

Abroge
40575 [19/06/2015]
Circulaire 5305 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4909 du 26/06/2014]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Membres du personnel (CPMS + PSE)
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