- Circulaire 5740 - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5305 du 19/06/2015]
Document n° 42240
N° imprimerie
5740
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 31/05/2016
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGPEOFWB
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Direction déconcentrée de Bruxelles-capitale (02/500.48.08)
Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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