Circulaires

19/02/2025 - Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025
[ERRATUM du 02/04/2025 – Corrections apportées à la page 29 et à l’annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]

27/11/2024 - Circulaire 9384 - Informations relatives aux indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'Enseignement supérieur en alternance

29/08/2024 - Circulaire 9347 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9191 du 11/03/2024]

27/05/2024 - Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]

01/12/2023 - Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique

27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

28/08/2023 - Circulaire 9009 - Dates de passation des épreuves externes certificatives (CEB, CE1D et CESS) et compétences évaluées dans le cadre du CESS - Années scolaires 2023-2024 et 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8665 du 06/07/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8967 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique -Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8800 du 23/12/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

06/03/2023 - Circulaire 8860 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2022-203 [ERRATUM du 30/03/2023 - Heure de communication des résultats, page 22]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8478 du 23/02/2022]

23/12/2022 - Circulaire 8800 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale

18/11/2022 - Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]

30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

22/08/2022 - Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]

06/07/2022 - Circulaire 8665 - Dates de passation des épreuves externes certificatives et compétences évaluées dans le cadre des épreuves externes certificatives liées à l'octroi du CESS pour l'année scolaire 2022-2023

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

28/03/2022 - Circulaire 8526 - Diffusion des pistes didactiques relatives aux évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8457 du 03/02/2022]