Circulaires

16/06/2025 - Circulaire 9534 - Encadrement différencié 2025 - 2026 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9274 du 04/06/2024]

04/06/2024 - Circulaire 9274 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

25/05/2023 - Circulaire 8932 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

30/05/2022 - Circulaire 8601 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et remplace la circulaire 8117 du 26/05/2021]

26/05/2021 - Circulaire 8117 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7569 du 08/05/2020]

15/03/2021 - Circulaire 8020 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

12/03/2021 - Circulaire 8010 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes PART-APE (ex postes PTP) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne [ERRATUM1 du 16/03/2021 : Modifications relatives aux coordonnées des commissions zonales - ERRATUM2 du 19/03/2021 : Modifications relatives aux attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

08/05/2020 - Circulaire 7569 - Encadrement différencié 2020-2021 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

12/03/2018 - Circulaire 6578 - ERRATUM à la circulaire n° 6532 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

12/03/2018 - Circulaire 6579 - ERRATUM à la circulaire 6533 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION WALLONNE

26/02/2018 - Circulaire 6557 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - WBE [Réseau : FWB - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020

26/02/2018 - Circulaire 6558 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - OS [Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020

26/02/2018 - Circulaire 6559 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LC [Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020

26/02/2018 - Circulaire 6560 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs (trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LNC [Réseau : LNC- Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020

14/02/2018 - Circulaire 6532 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en Région de BRUXELLES-CAPITALE

14/02/2018 - Circulaire 6533 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION WALLONNE [màj de la circulaire en date du 19/02/2018]

10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

03/02/2016 - Circulaire 5589 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en Région Wallonne

03/02/2016 - Circulaire 5590 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en Région Bruxelles-Capitale

22/05/2014 - Circulaire 4846 - Procédure à suivre en cas de réception d'un jugement condamnant un membre du personnel pour faits de mœurs