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17/05/1983 - Circulaire - Activités socio-culturelles du mercredi après-midi - Assurances - Enseignement fondamental organisé ou subventionné par l'Etat
17/12/1982 - Circulaire - Activités socio-culturelles du mercredi après-midi. - Assurances - Enseignement fondamental organisé ou subventionné par l'Etat
02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978
14/09/1978 - Circulaire - Elèves relevant des types 3 et 5 - Détermination des prestations des logopèdes
14/09/1978 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial
04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement [Réf. : A/NV/19]
08/04/1976 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît
08/09/1960 - Circulaire n° 47/60 - Emplois de chefs d'école [Réf. : n° E.P. 47/60 · M. 405/6]
01/03/1960 - Circulaire n° 5/60 - Remboursement des suppléments communaux qui ont été payés conformément aux dispositions de la loi du 9 avril 1955 pour des périodes postérieures au 1er septembre 1958 - Application de la loi du 29 mai 1959 [Réf. : E.P. Dir. Traitements 1919 T./ J.E.-M. 402/ 25 - 5/60]
20/01/1960 - Circulaire 2/60 - Loi du 29 mai 1959 modifiant la législation relative à l'enseignement gardien, primaire, moyen, normal, technique et artistique - Gratuité des fournitures classiques [Réf. : E.P. 2/60 - M. 207/25]
11/01/1960 - Circulaire n° 3/60 - Ecoles primaires et gardiennes autonomes de l'Etat [Réf. : n° 3/60]
02/01/1960 - Circulaire n° 1/60 - Inspection du cours de morale dans les classes primaires de l'Etat [Réf. : n ° 1/60]
01/12/1959 - Circulaire n° 21/59 - Rémunération des instituteurs intérimaires - Régularisations [Réf. : E.P. 21/59 - M. 407/17]
22/07/1959 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour l'enseignement primaire et gardien
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice