Circulaires

16/05/2024 - Circulaire 9258 - Informations destinées aux établissements d'enseignement supérieur concernant la modification de certaines dispositions relatives à la finançabilité et d'autres législations en matière d'enseignement supérieur par le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

20/04/2022 - Circulaire 8552 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d'Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement supérieur de plein exercice

09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

11/06/2019 - Circulaire 7173 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6716 du 28/06/2018]
[Màj de la circulaire en date du 13/06/2019, du 28/06/2019 et du 29/08/2019]

28/06/2018 - Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019

19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]

30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]

06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n°25 relative aux transports scolaires [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2] - 1ère année d'observation dans l'enseignement spécial - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1990-1991 - Règle de l'école la plus proche [REF. : VIII/ORG./90-91/25]

20/08/1980 - Circulaire - Gestion et surveillance des véhicules mis à la disposition des établissements scolaires de l'Etat - Désignation d'un chargé de mission

09/08/1978 - Circulaire - Inspection et surveillance des véhicules mis à la disposition des écoles de l’Etat