Circulaires

25/04/2022 - Circulaire 8556 - Centres de Dépaysement et de plein Air de la Communauté française - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement ou temporairement vacants à conférer dans les CDPA

19/05/2011 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2011/2012
(Réseau : CF - Niveaux : secondaire et fondamental)

19/05/2011 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2011/2012
(Réseau : CF - Niveau : Hautes écoles)

11/10/2010 - Circulaire 3338 - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Conditions requises pour obtenir une dérogation
(Réseau : CF)

21/04/2010 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
(Niveaux et services : Hautes écoles)

21/04/2010 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
(NIV : FOND SEC ORD SPEC)

01/10/2009 - Circulaire - Conseil de participation des internats autonomes et des homes d'accueil de l'enseignement organisé par la Communauté française : Missions - Composition - Renouvellement 2010

30/09/2009 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2787 du 26 juin 2009 : Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010

23/04/2009 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

28/06/2006 - Circulaire 1523 - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 6)

28/06/2006 - Circulaire 1523 - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 7)

10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement

05/06/1990 - Circulaire - Fréquentation des internats d'enseignement secondaire et supérieur de la Communauté française par des élèves appartenant à d'autres réseaux
[annule et remplace la circulaire ministérielle du 15/03/1986]