- Circulaire 1523 - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 7)

Document n° 30877

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
1523
Référence
ORG./2006/2007/7
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolai]
Est modifié par

-

Est abrogé par
32320 [19/07/2007]
Circulaire - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 7)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(7)
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond / Sec spécialisé
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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