Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

04/04/2013 - Circulaire 4375 - Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable

06/12/2012 - Circulaire - Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.) - Logicompta 314

12/09/2011 - Circulaire - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l'Enseignement obligatoire

19/09/1997 - Circulaire - Elèves internes qui participent à des classes de plein air organisées en Belgique et à l'étranger

20/01/1987 - Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs

23/06/1980 - Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs

28/03/1980 - Circulaire - Occupation des internats, locaux et installations scolaires dans le cadre de l'organisation d'activités en plein air, de colonies et de camps de vacances par les organes dépendant du Ministère, les groupements y assimilés en vertu d'une convention de réciprocité, et par d'autres utilisateurs