Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

07/06/2021 - Circulaire 8131 - Enseignement supérieur - Informations relatives à l'organisation de la fin de l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7864 du 07/12/2020]

26/05/2021 - Circulaire 8116 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) en charge de la prévention du harcèlement scolaire au Service des Inscriptions et de l'Assistance aux établissements scolaires - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (REF : DGEO 129)

29/04/2021 - Circulaire 8072 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2021-2022 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7620 du 19/06/2020]

12/04/2021 - Circulaire 8046 - Addendum à la circulaire 7616 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7616 du 12/06/2020]

15/02/2021 - Circulaire 7967 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) en charge de la prévention du harcèlement scolaire (H/F/X) au Service des Inscriptions et de l'Assistance aux établissements scolaires - Direction générale de l'Enseignement obligatoire [Référence : DGEO 129]

23/09/2020 - Circulaire 7751 - Addendum à la circulaire n°7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]

10/09/2020 - Circulaire 7737 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) [ERRATUM du 21/09/2020 : Modification de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7265 du 13/08/2019]

28/08/2020 - Circulaire 7714 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles -
ERRATA du 02/09/2020 et du 21/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7258 du 01/08/2019 et complète ou modifie la circulaire 7686 du 18/08/2020]

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

12/06/2020 - Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]

11/06/2020 - Circulaire 7615 - Addendum à la circulaire 7608 : Coronavirus Covid-19: Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète la circulaire 7608 du 09/06/2020]

09/06/2020 - Circulaire 7608 - Coronavirus Covid-19 : Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé

07/05/2020 - Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : Modalités d'organisation de la fin de l'année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020 et 7564 du 06/05/2020]

24/04/2020 - Circulaire 7547 - Report des inscriptions chronologiques au 18 mai 2020 - Secondaire

24/04/2020 - Circulaire 7548 - Report des inscriptions chronologiques en 1ère année secondaire au 18 mai 2020 - Informations pour l'enseignement fondamental

07/09/2018 - Circulaire 6811 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Année scolaire 2018-2019 et suivantes]
[Cette circulaire remplace la circulaire n°6266 du 30/06/2017]

06/09/2018 - Circulaire 6809 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
[Cette circulaire remplace la circulaire n° 6272 du 04/07/2017]

11/07/2016 - Circulaire 5814 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5357 du 29/07/2015]