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16/06/2011 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2012
26/10/2010 - Circulaire - Commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Calendrier des réunions - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveau : ESAHR)
04/06/2010 - Circulaire - Commission de la langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2011
17/02/2010 - Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS)
12/12/2008 - Circulaire 2557 - Suppression de la Commission d'homologation
24/08/2007 - Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
23/08/2007 - Circulaire de rentrée scolaire / académique 2007-2008
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Rôle des Commissions consultatives - Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 Chapitre IX (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 10)
30/01/2006 - Circulaire 1340 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - fapplication de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969. - Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice spécial - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
20/08/1990 - Circulaire - Commissions administratives
01/08/1990 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire - Circulaires pour l'année 1990-1991 - VOLUME II - Apprentissage d'une seconde langue dans l'Enseignement fondamental : 1. Enquête menée dans l'école primaire - 2. Circulaire ministérielle n° 11 - Echange linguistisque entre classes primaires des trois communautés du pays - 3. Rapport de la commission "Seconde Langue" (CSL) - 4. Circulaire ministérielle n°12 - Organisation du cours de seconde langue dans l'enseignement primaire - 5. Circulaire ministérielle n°13 - Echanges intercommunautaires d'enseignants de seconde langue (L2) - 6. Circulaire ministérielle n°14 - Nouvelles mesures tendant à favoriser l'apprentissage d'une seconde langue - 7. Informations complémentaires - Programmes - Documents
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