- Circulaire 1523 - Rôle des Commissions consultatives - Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 Chapitre IX (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 10)
Document n°
30880
Date d'édition
N° imprimerie
1523
Référence
ORG./2006/2007/10
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
[Année scolaire 2006-2007]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond / Sec spécialisé
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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» Conseils et Commissions (ENS en général)
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» Organisation générale (SPEC)
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