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23/06/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (381/2008/259)
19/02/2008 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire - Erratum
18/02/2008 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire
31/01/2008 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire
06/04/2007 - Circulaire 1832 - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes pour l'organisation de classes passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire - Rétablissement de la circulaire n° 1211 du 23-08-2005
03/05/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 1 - Organisation, projet d'établissement, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer (283/2005/257)
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
02/12/2003 - Circulaire - Organisation des échanges linguistiques individuels et collectifs dans l'enseignement secondaire
24/10/2003 - Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire organisé par la Communauté française, autre que celle relevant du Service des Affaires pédagogiques, de la Recherche en pédagogie et du Pilotage de l'enseignement de la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 21)
24/10/2003 - Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 22)
22/05/2002 - Circulaire - Organisation, au 1er degré commun de l'enseignement secondaire ordinaire, de la fin de l'année scolaire 2001-2002
19/11/2001 - Circulaire - Organisation de l'examen de français au 3e degré de l'enseignement secondaire général et technique de transition
31/08/2001 - Circulaire - Décret du 19 juillet 2001 relatif à l'organisation du premier degré de l'enseignement secondaire
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]
07/01/1993 - Circulaire - Elèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement de l'enseignement maternel, primaire et secondaire
30/11/1992 - Circulaire - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'Enseignement secondaire de plein exercice
01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
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