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19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
16/09/1999 - Circulaire - Sécurité : Equipements de travail - Passage à l'an 2000 (Comité de secteur XVII) . Prévention des dysfonctionnements. Plan d'action
15/09/1999 - Circulaire - Sécurité, Hygiène et Bien-Etre au Travail . Direction du SIPPT - Site Internet
16/02/1999 - Circulaire - Sécurité : Application de l'arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs relevant du comité XVII du Ministère de la Communauté française lors de l'exécution de leur travail
06/11/1998 - Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX
24/08/1998 - Circulaire - Sécurité : Signalisation de sécurité - Arrêté royal du 17 juin 1997
18/05/1998 - Circulaire - Sécurité: Modifications importantes intervenues dans la réglementation relative à la sécurité et l'hygiène.
12/03/1998 - Circulaire - Sécurité : Médecine du Travail : Protection contre les risques biologiques
12/03/1998 - Circulaire - Sécurité : Médecine du Travail : Protection de la Maternité
05/03/1998 - Circulaire - Sécurité : Inventaire asbeste, Signalisation des zones contenant de l'asbeste. Marquage des éléments contenant de l'asbeste
20/03/1997 - Circulaire - Sécurité : Transport d'essence par route
15/07/1996 - Circulaire - Sécurité : Autorisation d'exploitation des établissements où des denrées alimentaires sont fabriquées (cuisines)
23/04/1996 - Circulaire - Sécurité : Installations de levage dans les salles de spectacles. Usage d'appareils de levage destinés à maintenir la charge en hauteur au-dessus des personnes
28/02/1995 - Circulaire - Concours sur la sécurité sociale
14/02/1994 - Circulaire - Règles particulières de sécurité principalement dans les ateliers
10/10/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
01/10/1990 - Circulaire - Sécurité routière - Informatique
25/06/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
04/11/1988 - Circulaire - Securité des élèves dans l'enseignement spécialisé
16/02/1988 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz
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