01/10/1990 - Circulaire - Sécurité routière - Informatique

Document n°

15760

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Date d'édition

01/10/1990

N° imprimerie

Référence

AJM/YV/4055

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Ministère de l'éducation, de la recherche et de la formation - Service du Secrétariat général

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre - Jean-Pierre GRAFE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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