1191 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
20/03/1986 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1986/1987 [1986-1987]
20/08/1985 - Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986
12/04/1985 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]
28/06/1984 - Circulaire - Régime de vacances et des congés dans l'enseignement primaire à partir de l'année scolaire 1984-1985 [MAT PRIM]
06/04/1984 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1984/1985 [1984-1985]
10/11/1982 - Circulaire ministérielle du 27 août 1982 relative à l'organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat - Année scolaire 1982-1983 [réf. : 50/10/ORG/2143/20] [Modifie C. 27/08/1982 n° n° 50/10/ORG/2143/20]]
13/09/1982 - Circulaire ministérielle du 27 août 1982 relative l'organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat - Année scolaire scolaire 1982-1983 [réf. : 50/10/ORG/2143/20] [Modifie C. 27/08/1982 n° 50/10/ORG/2143/20]
27/06/1966 - Circulaire - Voyages scolaires de fin d'année d'études, sorties didactiques et excursions pédagogiques [REF. : N° IV-18/66] [Rapporte (abroge) les circulaires n° 33/53 du 30/05/1953 [INTROUVABLE], n° 32/55 du 12/05/1955 [INTROUVABLE], n° 61/60 du 18/07/1960 et n° 4/107 du 08/05/1963]
28/08/1962 - Circulaire - Formules pour l'octroi des subventions de fonctionnement - Année scolaire 1962-1963 - Arrêté royal du 14 mars 1961
25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Enseignement musical]
25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Architecture et Arts plastiques]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice