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22/04/2024 - Circulaire 9241 - Application SIEL-EPS : Principes d'utilisation, de gestion et de sécurité des données
16/04/2024 - Circulaire 9235 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé [SEC ORD SPEC] [ERRATUM du 16/04/2024] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8095 du 10/05/2021]
16/04/2024 - Circulaire 9236 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 [FOND ORD]
16/04/2024 - Circulaire 9237 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 [FOND SPEC]
15/04/2024 - Circulaire 9230 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement libre subventionné [LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7192 du 24/06/2019]
15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]
15/04/2024 - Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement libre subventionné [LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6763 du 27/07/2018]
25/03/2024 - Circulaire 9209 - Rappel des règles de finançabilité des étudiants pour la rentrée 2024-2025
22/03/2024 - Circulaire 9206 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8866 du 15/03/2023]
20/03/2024 - Circulaire 9203 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - Implémentation des modules «Structures» et «Grilles-horaires»
18/03/2024 - Circulaire 9201 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel (FOND LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8874 du 29/03/2023]
06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]
19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]
15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en prévision du 2ème bilan de synthèse] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
13/02/2024 - Circulaire 9158 - Liste de tâches pouvant être confiées à un membre du personnel mis en disponibilité par défaut total d'emploi ou mis en perte partielle de charge, à disposition de son Pouvoir organisateur
02/02/2024 - Circulaire 9147 - Formation au Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)
31/01/2024 - Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]
26/01/2024 - Circulaire 9141 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 - Ramassage concurrentiel [Réf. : FAB/NR/AH/MM/RC-2024]
23/01/2024 - Circulaire 9136 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Universités
23/01/2024 - Circulaire 9137 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Hautes Ecoles
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