- Circulaire 9137 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Hautes Ecoles

Document n°
50917
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Date de parution
N° imprimerie
9137
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
cecile.dewart@cfwb.be - myriam.schets@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Cécile DEWART (cecile.dewart@cfwb.be) - Myriam SCHETS (myriam.schets@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP NON UNIV HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
33275 [18/07/2008]
Décret démocratisant l'enseignement supérieur, oeuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Gestion financière et matérielle (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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