- Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement libre subventionné [LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6763 du 27/07/2018]

Document n°
52127
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
9227
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGPE - Centre d'expertise des statuts et du contentieux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.ces@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CTA
Service(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9227 du 15/04/2024
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
44384 [27/07/2018]
Circulaire 6763 - Enseignement libre subventionné - Statut des
coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mise en oeuvre de ces mesures en vue de l'entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC