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14/12/2011 - Circulaire - Paiement à terme échu
26/09/2011 - Circulaire 3735 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
17/06/2011 - Circulaire 3611 - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
13/05/2011 - Circulaire - Fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
14/02/2011 - Circulaire - Vacances des membres du personnel de l'Enseignement et des Centres P.M.S. de la Communauté française - Eté 2011 (Réseau : CF)
01/02/2011 - Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles (Réseau : CF)
01/10/2010 - Circulaire - Service social du Ministère de la Communauté française pour l'Enseignement et les CPMS de la Communauté française : Octroi de prêts (Réseau : CF)
22/09/2010 - Circulaire - Coordonnées de la Cellule et du Service des désignations pour l'enseignement de promotion sociale (Réseau : CF)
05/08/2010 - Circulaire - Délai de fin anticipée des congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l'enseignement subventionné (Réseaux : OS-LS)
22/06/2010 - Circulaire 3187 - Organisation de la rentrée scolaire 2010/2011 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : CF)
21/06/2010 - Circulaire - Membres du personnel exerçant la fonction de professeur chargé du cours d'informatique dans l'Enseignement de Promotion sociale subventionné par la Communauté française (Réseaux : OS-LS)
17/02/2010 - Circulaire 3033 - Vacances des membres du personnel de l'Enseignement et des Centres P.M.S. de la Communauté française - ETE 2010 (Réseau : CF)
24/12/2009 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes complémentaires attribuées à l'Enseignement de promotion sociale 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» Pour l'enseignement de promotion sociale)
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement de promotion sociale soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
18/06/2009 - Circulaire 2757 - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)
18/12/2008 - Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
28/05/2008 - Circulaire 2318 - Organisation de la rentrée scolaire 2008/2009 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2008-2009
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